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Marques déposées par RICHARD Jean Paul
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ESPACE ET SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE ET SOLEIL
RICHARD Jean Paul

Numéro de dépôt :
1329246
Date de dépôt :
29/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1995

Présentation de la marque ESPACE ET SOLEIL

Déposée le 29 avril 1985 par RICHARD Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICHARD Jean Paul domicilié(e) 6, rue de la Cazerie, ENNETIERES EN WEPPES, 59320 HAUBOURDIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque ESPACE ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE ET SOLEIL est expirée depuis le 29 avril 1995.

RICHARD Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : RICHAD DE RE , FOOT 87 , CHATEAU PETIT ROC , INTER CONFISERIE , CAPTURA TOURS , DOMAINE PIERRE DE BEYLIE , LE RESTAURANT A DOMICILE


RICHARD Jean Paul - 6, rue de la Cazerie, ENNETIERES EN WEPPES, 59320 HAUBOURDIN. - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;cables et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes et notamment vérandas, pergolas.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction et notamment vérandas, pergolas.Meubles et notamment meubles de jardin. Cordes, ficelles, filets, tente bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) et notamment bannes, stores.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.